Mentions légales

 

Arthur's Cellar

Le site Arthur's Cellar est la propriété de Arthur's Cellar International SA, enregistrée au Registre du commerce de Genève depuis le 18 février 1991.

Dénomination :

N° d'immatriculation fédérale  : CH-660.0.178.991-3
N° TVA Suisse  : CHE-101.515.603
Siège social : Rue du Rhône 30 – 1204 Genève - Suisse 
téléphone  : +41 22 318 60 90
Fax : +41 22 318 60 99
Adresse email : contact@arthurscellar.com
Site Internet : www.arthurscellar.com

Le site

Il demeure la propriété de Arthur’s Cellar International SA.

Taxe sur la valeur ajoutée

Athur’s Cellar International SA est assujetti à la TVA.
N° individuel d'identification  : CHE-101.515.603

Interdiction de vente aux mineurs

Conformément à l’article Art.13681 CP de la loi suisse, la vente de spiritueux, apéritifs et alcopops en quantité propre à mettre en danger la santé est interdite aux personnes de moins de dix-huit ans (18) ans. La vente de vins, cidres et bières est prohibée aux personnes de moins de seize ans (16 ans). Les acheteurs doivent donc avoir l'âge légal requis et ne pas être sous curatelle ou tutelle. L'acheteur s’engage à certifier qu’il a l’âge légal minimum requis.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez le consommer et l'apprécier avec modération .

Informatique et libertés / confidentialité des données

En s’inscrivant sur le site www.arthurscellar.com, le client consent à ce que les données personnelles soient enregistrées et utilisées afin qu’il reçoive des informations via différents canaux de communication (e-mail, courrier, téléphone) de la part de Arthur’s Cella International. .

Certaines données personnelles sont recueillies aux fins de mieux répondre aux demandes des clients. Ces informations sont destinées exclusivement à Arthur's Cellar.

Les informations collectées auprès des utilisateurs du site concernent  :

- l'adresse URL des liens qui ont permis à l'utilisateur d'accéder au site,
- le FAI de l'utilisateur,
- l'adresse IP de l'utilisateur.

Les données recueillies auprès des acheteurs sont  :

- les données personnelles relatives à l'identité de l'acheteur,
- les informations relatives à l'adresse de livraison,
- les informations relatives à l'adresse de facturation.
Le caractère obligatoire ou facultatif des informations à renseigner est précisé à l'acheteur sur le formulaire à remplir.

Les informations bancaires communiquées pour le paiement en ligne ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Elles ne transitent pas par le site d'Arthur's Cellar.

Arthur's Cellar se réserve le droit d'effectuer des études statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs de ce site, sous réserve de conserver l'anonymat des acheteurs.

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Droit de rectification des informations nominatives collectées

Conformément à la loi fédérale sur la protection des données RS 235.1 du 19 juin 1992*, les informations personnelles fournies par le client pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives. Pour exercer ce droit, le client doit en faire la demande écrite auprès d'Arthur's Cellar. Il devra préciser sur sa demande ses noms ou raisons sociales, ses coordonnées postales et/ou électroniques .
*http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19920153/201401010000/235.1

Propriété intellectuelle

Ce site est une œuvre protégée, de même que la marque Arthur’s ®, conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (RS 232.11) du 28 Août 1992, concernant la protection juridique des bases de données .

Arthur’s Cellar est propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Ce dernier demeure la propriété exclusive d'Arthur's Cellar .

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La création de liens hypertextes vers le site Arthur's Cellar ne peut être faite qu'après accord écrit entre les parties.


Mentions légales mises à jour le 1er novembre 2017.